Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 17845 posée par M. Marcel Vidal

Sécurité des motards

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

26/05/2005
Pertinence
Question n° 01941 posée par M. Marcel Vidal

Etat des abords des routes nationales notamment dans le département de l'Hérault

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

22/08/2002
Pertinence
Question n° 34878 posée par M. Marcel Vidal

Abattage des arbres bordant les routes nationales

Réponse du ministère : Équipement

23/08/2001
Pertinence
Question n° 33329 posée par M. Marcel Vidal

Missions des véhicules " patrouille " sur l'autoroute A75

Réponse du ministère : Équipement

24/05/2001
Pertinence
Question n° 31162 posée par M. Marcel Vidal

Entretien des abords des routes nationales et sécurité routière

Réponse du ministère : Équipement

15/02/2001
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 17261 posée par M. Marcel Vidal

Circulation des poids lourds le week-end

La question a été retirée pour cause de décès.

21/04/2005
Pertinence
Question n° 13570 posée par M. Marcel Vidal

Circulation des poids lourds le week-end

La question a été retirée pour cause de décès.

26/08/2004
Pertinence
Question n° 09517 posée par M. Marcel Vidal

Lutte contre les accidents de la route

La question est caduque

04/02/1988
Pertinence