Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

Question n° 24790 posée par M. Bruno Belin

Mesures règlementaires pour encadrer l'utilisation des trottinettes électriques

Réponse du Ministère de l'intérieur

07/10/2021
Pertinence
Question n° 23775 posée par M. Bruno Belin

Mesures règlementaires pour encadrer l'utilisation des trottinettes électriques

Réponse du Ministère de l'intérieur

15/07/2021
Pertinence
Question n° 22065 posée par M. Joël Guerriau

Généraliser le port du gilet de sécurité pour les usagers d'engins de déplacement personnel motorisé

Réponse du Ministère de l'intérieur

08/04/2021
Pertinence
Question n° 09675 posée par M. Arnaud Bazin

Chiffres inquiétants des automobilistes circulant sans assurance

Réponse du Ministère de l'intérieur

28/03/2019
Pertinence
Question n° 04855 posée par M. Hervé Maurey

Augmentation des accidents impliquant le personnel intervenant sur les autoroutes

Réponse du Ministère de l'intérieur

03/05/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 16719 posée par M. Roger Karoutchi

Hausse préoccupante de la mortalité routière en 2014

La question est caduque

11/06/2015
Pertinence
Question n° 14626 posée par Mme Patricia Schillinger

Sécurité des piétons

La question est caduque

29/01/2015
Pertinence
Question n° 14651 posée par M. Yves Détraigne

« Espaces mixtes » de circulation

La question est caduque

29/01/2015
Pertinence
Question n° 13684 posée par Mme Catherine Troendlé

Hausse inquiétante du nombre de décès sur les routes alsaciennes

La question est caduque

13/11/2014
Pertinence