Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 20992 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Sécurité routière

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06053 posée par M. Nicolas About

    Mesures conservatoires à l'encontre des chauffards

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 30835 posée par M. Alfred Foy

    Courses automobiles sauvages

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05849 posée par M. Claude Estier

    Réparation des véhicules " RSV "

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07607 posée par M. Albert Voilquin

    Accidentés de la route: protection et indemnisation

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16719 posée par M. Roger Karoutchi

    Hausse préoccupante de la mortalité routière en 2014

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13684 posée par Mme Catherine Troendlé

    Hausse inquiétante du nombre de décès sur les routes alsaciennes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible