Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 31735 posée par M. André Barroux

Ceinture de sécurité et feux de croisement

Réponse du ministère : Transports

26/10/1979
Pertinence
Question n° 02991 posée par M. Albert Voilquin

Accidents de la route: prévention

Réponse du ministère : Premier ministre

21/11/1981
Pertinence
Question n° 07607 posée par M. Albert Voilquin

Accidentés de la route: protection et indemnisation

Réponse du ministère : Premier ministre

02/09/1982
Pertinence
Question n° 10501 posée par M. Henri Caillavet

Taux de l'alcool

Réponse du ministère : Premier ministre

10/03/1983
Pertinence
Question n° 09328 posée par M. Albert Voilquin

Prévention des accidents domestiques

Réponse du ministère : Premier ministre

12/04/1990
Pertinence