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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 37 trouvées
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Question n° 15502 posée par M. Alain Houpert
Prévention de la somnolence au volant
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
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Question n° 09797 posée par M. Jean-Noël Guérini
Prévention des accidents de la vie courante
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation
Pertinence
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Question n° 09802 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Accidents de la vie courante
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation
Pertinence
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Question n° 09694 posée par M. Ivan Renar
Prévention des accidents domestiques
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation
Pertinence
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Question n° 09696 posée par M. François Autain
Accidents de la vie courante, cause nationale
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 29705 posée par M. Michel Esneu
Toxicomanie et conduite automobile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 29720 posée par M. Serge Mathieu
Contrôle médical des conducteurs automobiles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28307 posée par M. Jean Boyer
Usage de stupéfiants et conduite automobile
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 22051 posée par M. Emmanuel Hamel
Bilan des quarantièmes assises nationales de médecine du trafic routier
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22052 posée par M. Emmanuel Hamel
Participation des médecins à la sécurité routière
La question est caduque
Pertinence