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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 57 trouvées
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Question n° 30120 posée par M. Michel Labeguerie
Influence de la consommation des médicaments sur le risque de conduite automobile
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 32612 posée par M. Philippe Machefer
Laboratoire de la sécurité routière: expériences sur les animaux
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 34828 posée par M. Philippe Machefer
Office national de sécurité routière: expériences sur des animaux vivants
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 04116 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Blessés de la route: amélioration des secours
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 13266 posée par M. Claude Fuzier
Médicaments et conduite automobile
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 10509 posée par M. Jean Boyer
Répression de l'usage de drogues lors de la conduite automobile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22051 posée par M. Emmanuel Hamel
Bilan des quarantièmes assises nationales de médecine du trafic routier
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22052 posée par M. Emmanuel Hamel
Participation des médecins à la sécurité routière
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28307 posée par M. Jean Boyer
Usage de stupéfiants et conduite automobile
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 29705 posée par M. Michel Esneu
Toxicomanie et conduite automobile
La question est caduque
Pertinence