Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

  1. Question n° 23775 posée par M. Bruno Belin

    Mesures règlementaires pour encadrer l'utilisation des trottinettes électriques

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22065 posée par M. Joël Guerriau

    Généraliser le port du gilet de sécurité pour les usagers d'engins de déplacement personnel motorisé

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12090 posée par M. Édouard Courtial

    Programme de sécurisation national

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07149 posée par M. Jean Louis Masson

    Accidents mortels de la route

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05314 posée par Mme Françoise Henneron

    Suppression des obstacles fixes le long des routes

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11212 posée par M. Stéphane Bonduel

    Coordination des statistiques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11213 posée par M. Stéphane Bonduel

    Sécurité routière: campagne de sensibilisation

    La question est caduque

    Pertinence Forte