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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 32612 posée par M. Philippe Machefer
Laboratoire de la sécurité routière: expériences sur les animaux
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 34828 posée par M. Philippe Machefer
Office national de sécurité routière: expériences sur des animaux vivants
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 01463 posée par M. Alain Vasselle
Accidents provoqués par des animaux sauvages sur la voie publique
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 02979 posée par M. Philippe Arnaud
Dangers occasionnés par les animaux sauvages protégés pour les automobilistes
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 05014 posée par M. Jean-Marie Poirier
Prolifération des sangliers dans le Val-de-Marne
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 20937 posée par M. Maurice Janetti
Autoroute A8: sécurité des usagers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07875 posée par M. Philippe Arnaud
Dangers causés aux automobilistes par les animaux sauvages protégés
La question est caduque
Pertinence