Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 36 trouvées

  1. Question n° 26645 posée par M. Serge Mathieu

    Manifestations sportives: sécurité

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02361 posée par M. Serge Mathieu

    Réglementation sur le contrôle technique des véhicules

    Réponse du ministère : Transports routiers et fluviaux

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18330 posée par M. Serge Mathieu

    Directive européenne relative à la vente de cyclomoteurs à boîte de vitesses

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00509 posée par M. Serge Mathieu

    Sécurité lors des transports collectifs d'enfants

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02718 posée par M. Serge Mathieu

    Codification du code de la route

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22551 posée par M. Serge Mathieu

    Sécurité lors des transports collectifs d'enfants

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 29720 posée par M. Serge Mathieu

    Contrôle médical des conducteurs automobiles

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 36669 posée par M. Serge Mathieu

    Réouverture du tunnel sous le Mont Blanc

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 37901 posée par M. Serge Mathieu

    Amnistie présidentielle pour les infractions routières de circulation et de stationnement

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 39560 posée par M. Serge Mathieu

    Budget de communication de la sécurité routière

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne