Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 31388 posée par M. Claude Fuzier

    Motocyclistes: âge des passagers

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 33208 posée par M. Claude Fuzier

    Marché de la voiture d'occasion

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 34523 posée par M. Claude Fuzier

    Etude sur la sécurité des casques moto

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 34942 posée par M. Claude Fuzier

    Excès de vitesse: force probante du procès verbal

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00222 posée par M. Claude Fuzier

    Vente d'alcootests: homologation

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 00999 posée par M. Claude Fuzier

    Codes en ville: motifs de la prolongation de l'expérience

    La question est caduque

    Pertinence Faible