Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 1168G posée par M. Alain Milon

Politique de santé

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

24/02/2017
Pertinence
Question n° 24292 posée par M. Olivier Cigolotti

Aggravation de la fracture sanitaire

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/12/2016
Pertinence
Question n° 23321 posée par Mme Françoise Férat

Accès aux audioprothèses

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

29/09/2016
Pertinence
Question n° 1516S posée par M. Olivier Cigolotti

Désertification médicale et aggravation de la fracture sanitaire

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

04/08/2016
Pertinence
Question n° 22649 posée par M. Olivier Cigolotti

Aggravation de la fracture sanitaire

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/07/2016
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 17278 posée par M. Yves Détraigne

Généralisation du protocole thérapeutique ICCARRE

La question est caduque

09/07/2015
Pertinence
Question n° 16435 posée par M. Olivier Cadic

Aide médicale d'État à nos compatriotes établis hors de France et de condition modeste

La question est caduque

21/05/2015
Pertinence
Question n° 15798 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Décès de nourrisons des suites d'une gastro-entérite aiguë

La question est caduque

16/04/2015
Pertinence
Question n° 13152 posée par M. Yves Détraigne

Généralisation du protocole thérapeutique ICCARRE

La question est caduque

25/09/2014
Pertinence
Question n° 07375 posée par M. Jean-Marie Bockel

Blocage du projet de veille syndromique de l'entreprise Celtipharm

La question est caduque

11/07/2013
Pertinence