Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
441 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 281 trouvées
-
Question n° 23817 posée par M. Jean-Claude Requier
Régionalisation des URSSAF
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 00103 posée par M. André Dulait
Inadéquation des droits aux indemnités journalières au-delà de six mois pour les arrêts maladie
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 23865 posée par M. Gérard Cornu
Médicaments génériques
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 00545 posée par M. Jean-Louis Lorrain
Déremboursement des médicaments dits de confort pour les malades en affection longue durée et/ou en situation de handicap
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 00705 posée par M. Michel Bécot
Conditions de prise en charge des frais de transport pour les malades reconnus atteints d'une affection de longue durée
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 160 trouvées
-
Question n° 10435 posée par M. Dominique de Legge
Convergence des tarifs hospitaliers
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10505 posée par M. Jean Louis Masson
Effets négatifs sur les exportations du déremboursement des produits homéopathiques
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10791 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Financement au titre de la dotation mentionnée à l'article L. 162-22-13 du code de la sécurité sociale de l'activité médico-légale thanatologique et victimologique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11874 posée par M. Jean Louis Masson
Effets négatifs sur les exportations du déremboursement des produits homéopathiques
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12135 posée par M. Marcel Rainaud
Tarifs des consultations des médecins généralistes
La question est caduque
Pertinence