Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

Question n° 22520 posée par M. Jean Louis Masson

Remboursement des médicaments homéopathiques

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

30/03/2006
Pertinence
Question n° 20698 posée par M. Jean Louis Masson

Indemnité versée aux fonctionnaires territoriaux et hospitaliers en cas de maladie d'une durée supérieure à un an

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

01/12/2005
Pertinence
Question n° 17663 posée par M. Jean Louis Masson

Indemnité versée aux fonctionnaires territoriaux et hospitaliers en cas de maladie d'une durée supérieure à un an

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

19/05/2005
Pertinence

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 26691 posée par M. Jean Louis Masson

Gestion des dossiers des travailleurs frontaliers de la CPAM de Sarreguemines

La question est caduque

22/03/2007
Pertinence
Question n° 26002 posée par M. Jean Louis Masson

Remboursement des soins médicaux dans l'Union européenne

La question est caduque

18/01/2007
Pertinence
Question n° 21290 posée par M. Jean Louis Masson

Contribution de sécurité sociale des travailleurs frontaliers

La question est caduque

19/01/2006
Pertinence
Question n° 20700 posée par M. Jean Louis Masson

Récupération d'indus par les caisses d'assurance maladie

La question est caduque

01/12/2005
Pertinence
Question n° 20537 posée par M. Jean Louis Masson

Non remboursement des médicaments et développement de l'industrie pharmaceutique

La question est caduque

24/11/2005
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses