Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

Question n° 21815 posée par M. Hervé Maurey

Délai de carence applicable à l'indemnité journalière des médecins

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

25/03/2021
Pertinence
Question n° 19994 posée par M. Hervé Maurey

Délai de carence applicable à l'indemnité journalière des médecins

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/01/2021
Pertinence
Question n° 04549 posée par M. Hervé Maurey

Avenir de la filière des opticiens-lunetiers

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/04/2018
Pertinence
Question n° 02807 posée par M. Hervé Maurey

Champ d'application de l'article R. 322-10 du code de la sécurité sociale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/01/2018
Pertinence
Question n° 01323 posée par M. Hervé Maurey

Champ d'application de l'article R. 322-10 du code de la sécurité sociale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/09/2017
Pertinence

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 10140 posée par M. Hervé Maurey

Réponse à la question n° 01413

La question est caduque

18/04/2019
Pertinence
Question n° 08532 posée par M. Hervé Maurey

Réponse à la question n° 01413

La question est caduque

24/01/2019
Pertinence
Question n° 25536 posée par M. Hervé Maurey

Champ d'application de l'article R. 322-10 du code de la sécurité sociale

La question est caduque

23/03/2017
Pertinence
Question n° 24526 posée par M. Hervé Maurey

Médecins traitants et déserts médicaux

La question est caduque

22/12/2016
Pertinence
Question n° 24102 posée par M. Hervé Maurey

Champ d'application de l'article R. 322-10 du code de la sécurité sociale

La question est caduque

01/12/2016
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses