Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

Question n° 20223 posée par Mme Odette Herviaux

Projet de fermeture de certaines unités d'United Airlines à Roissy

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

03/11/2005
Pertinence
Question n° 20357 posée par Mme Christiane Demontès

Avenir des personnels navigants commerciaux de United Airlines à Roissy

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

10/11/2005
Pertinence
Question n° 20622 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Projet de fermeture de la base PNC de United Airlines à Roissy

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

01/12/2005
Pertinence
Question n° 20758 posée par M. Robert Hue

Fermeture de la base des personnels navigants commerciaux de United Airlines

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

08/12/2005
Pertinence
Question n° 20836 posée par M. Charles Gautier

Maintien d'United Airlines sur le site de Roissy

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

15/12/2005
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 20016 posée par M. Alain Houpert

Prise en charge des frais de transports entre le domicile rural et le lieu de travail urbain

La question est caduque

15/09/2011
Pertinence
Question n° 06267 posée par M. Roland Courteau

Retraites SNCF et cotisations

La question est caduque

02/05/2013
Pertinence
Question n° 10800 posée par M. Roland Courteau

Retraites SNCF et cotisations

La question est caduque

06/03/2014
Pertinence
Question n° 15029 posée par Mme Maryvonne Blondin

Modification de l'article 18 du décret du 17 juin 1938 interdisant le cumul PRA/PIMP pour les marins

La question est caduque

26/02/2015
Pertinence