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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 26867 posée par M. Daniel Gremillet

    Impact de l'expérimentation de l'optimisation de l'efficience de l'organisation des transports sanitaires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 26624 posée par Mme Frédérique Gerbaud

    Transports sanitaires et profession de taxi

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 26549 posée par M. Alain Duffourg

    Expérimentation de l'organisation des transports sanitaires et taxis

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 26409 posée par Mme Monique Lubin

    Expérimentation relative à l'organisation et au financement des transports de patients

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 26432 posée par M. Olivier Paccaud

    Expérimentation relative à l'organisation des transports sanitaires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 21856 posée par M. Jean-Jacques Panunzi

    Gestion des transports aériens pour les déplacements médicaux entre la Corse et le continent

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15940 posée par M. Olivier Paccaud

    Chauffeurs de taxis

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11315 posée par M. Jérôme Bascher

    Convention entre l'assurance maladie et les taxis

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10955 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Situation des ambulances

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10825 posée par M. Alain Marc

    Besoins et coûts des mobilités en territoires isolés

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

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