Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

2 questions

  1. Question n° 00014 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Information sur la sécurité sociale

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  2. Question n° 09209 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Evolution des budgets sociaux: contrôle

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

Questions sans réponse

2 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 06709 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Création d'un régime bis de protection sociale pour un nouveau salariat

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 28158 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Conséquences de la mise en place de la retraite à 60 ans

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 25633 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Augmentation de la cotisation vieillesse

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 25666 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Comptes de la sécurité sociale: information des syndicats

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 20352 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Contrôle du budget social de la nation

    La question est caduque

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions sans réponses