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180 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 160 trouvées
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Question n° 10317 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Assurance dépendance des commerçants retraités
Réponse du ministère : Entreprises
Pertinence
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Question n° 10125 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Bilan de l'expérience de l'assurance de dépendance en faveur des commerçants retraités
Réponse du ministère : Entreprises
Pertinence
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Question n° 09478 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Avenir du thermalisme
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 08919 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Augmentation des créations de centres d'aide par le travail (CAT)
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 08921 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Aménagement du temps de travail dans les caisses de sécurité sociale
Réponse du ministère : Solidarité entre les générations
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 20 trouvées
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Question n° 11324 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Remboursement du traitement de la stérilité par micro-injection
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 14128 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Application de la CSG aux retraités
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13348 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Evaluation du déficit prévisionnel de la sécurité sociale en 1991
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09553 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Extension de l'allocation parentale d'éducation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06910 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Projet de création d'un prélèvement social sur tous les revenus
La question est caduque
Pertinence