Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 23494 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Attentes du secteur de l'audioprothèse

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23433 posée par M. Yves Détraigne

    Amélioration de l'accès aux audioprothèses

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23321 posée par Mme Françoise Férat

    Accès aux audioprothèses

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 22414 posée par M. Loïc Hervé

    Inquiétudes des professionnels sur le rôle dévolu à l'observatoire des prix et de la prise en charge en optique médicale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 21273 posée par M. Jean-Marc Gabouty

    Permanence des soins et rôle de l'observatoire des prix et de la prise en charge en optique médicale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 24183 posée par M. Olivier Cigolotti

    Contrats responsables et déremboursements d'honoraires

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne