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124 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 88 trouvées

  1. Question n° 03748 posée par Mme Françoise Férat

    Retraite des maîtres de l'enseignement privé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03764 posée par M. Yves Détraigne

    Inquiétudes des maîtres de l'enseignement privé sous contrat avec l'État

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0078G posée par M. Jean Boyer

    Réforme des retraites

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03959 posée par M. Hervé Marseille

    Remboursement des médicaments princeps non substituables

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04237 posée par Mme Françoise Férat

    Prise en charge des traitements de l'apnée du sommeil

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 36 trouvées

  1. Question n° 06143 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Conditions d'attribution du revenu de solidarité active

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06528 posée par Mme Jacqueline Gourault

    Pénalisation financière des patients hors parcours coordonné des soins dans les zones déficitaires en médecins généralistes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07375 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Blocage du projet de veille syndromique de l'entreprise Celtipharm

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08221 posée par M. Hervé Maurey

    Coût des mesures incitatives pour lutter contre le problème de la démographie médicale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08435 posée par Mme Valérie Létard

    Déficit des établissements hospitaliers

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

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