Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

  1. Question n° 26901 posée par Mme Anne-Marie Payet

    Meilleure prise en charge médicale de la fibromyalgie

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26870 posée par M. Jacques Blanc

    Situation des patients atteints de la fibromyalgie

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26683 posée par M. Ivan Renar

    Reconnaissance de la fibromyalgie

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  4. Question n° 26703 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Reconnaissance de la fibromyalgie

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 26596 posée par M. Bernard Piras

    Prise en charge de la fibromyalgie

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25022 posée par Mme Muguette Dini

    Distinction entre honoraires conventionnés et dépassements concernant les activités d'ostéopathie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 24002 posée par M. Jacques Baudot

    Cotations des actes des biologistes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 18649 posée par Mme Françoise Henneron

    Prise en charge de l'assistance médicale à la procréation

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne