Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 0275S posée par M. Robert del Picchia

Retraite des Français ayant travaillé dans plusieurs pays

Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

13/12/2012
Pertinence
Question n° 05965 posée par M. Jean-Michel Baylet

Financement des espaces de rencontre

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/04/2013
Pertinence
Question n° 10272 posée par M. Hervé Maurey

Précisions sur les termes de la réponse apportée à la question écrite n° 06827

Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes

06/02/2014
Pertinence
Question n° 11884 posée par M. Hervé Maurey

Précisions sur les termes de la réponse apportée à la question écrite n° 06827

Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes

29/05/2014
Pertinence
Question n° 1418S posée par M. Gérard Cornu

Certificat de décès au domicile

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

31/03/2016
Pertinence