Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 23545 posée par M. Jean Louis Masson

    Maintien des personnes âgées à domicile

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22134 posée par M. Jean Louis Masson

    Pénurie de médecins

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17057 posée par M. Jean Louis Masson

    Retraite des mineurs

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12766 posée par M. Jean Louis Masson

    Stage de formation rémunéré par l'État et allocation adulte handicapé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07857 posée par M. Jean Louis Masson

    Statistiques sur le pourcentage de centenaires parmi les personnes percevant une retraite du régime général

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24522 posée par M. Jean Louis Masson

    Coordination entre Pôle emploi et la sécurité sociale pour la gestion des dossiers administratifs

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 18890 posée par M. Jean Louis Masson

    Assouplissement du dispositif du tiers payant

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18908 posée par M. Jean Louis Masson

    Régime local de sécurité sociale applicable en Alsace-Moselle

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13122 posée par M. Jean Louis Masson

    Non-remboursement des médicaments et développement de l'industrie pharmaceutique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11874 posée par M. Jean Louis Masson

    Effets négatifs sur les exportations du déremboursement des produits homéopathiques

    La question est caduque

    Pertinence Faible