Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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118 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 114 trouvées

Question n° 0805S posée par Mme Catherine Procaccia

Régime de prévoyance et de retraite des élus salariés en suspension de contrat de travail

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

04/08/2005
Pertinence
Question n° 0916S posée par Mme Michelle Demessine

Désamiantage et démantèlement du Clemenceau

Réponse du Ministère de la défense

26/01/2006
Pertinence
Question n° 0949S posée par M. Alain Fouché

Exonération de charges sociales pour les cotisations de retraites complémentaires

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

23/02/2006
Pertinence
Question n° 1005S posée par M. Guy Fischer

Avenir des maisons médicales de garde

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

30/03/2006
Pertinence
Question n° 1007S posée par M. Alain Vasselle

Dépendance des personnes âgées

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

30/03/2006
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0161S posée par M. Alain Fauconnier

Mutuelles étudiantes

La question a été transformée.

11/10/2012
Pertinence
Question n° 0718S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Traitement de la dégénérescence maculaire

La question a été retirée

27/02/2014
Pertinence
Question n° 1561S posée par M. Henri Cabanel

Importance du reste à charge pour les personnes souffrant d'affections de longue durée

La question est caduque

10/11/2016
Pertinence
Question n° 2170S posée par M. Jean-Michel Arnaud

Conséquences néfastes des réseaux de soins fermés sur les opticiens et les contribuables

La question est caduque

19/05/2022
Pertinence