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369 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 300 trouvées
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Question n° 01825 posée par M. Jacques Moutet
Frais d'optique et de soins dentaires: remboursement
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 02326 posée par M. Jean Cluzel
Dentistes: amélioration des remboursements de prothèses
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 02438 posée par M. Raymond Poirier
Remboursement des soins bucco-dentaires
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 03748 posée par M. René Tinant
Remboursement des soins dentaires
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 03761 posée par M. Jean Francou
Pensions des militaires retraités : retenues de sécurité sociale
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 69 trouvées
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Question n° 0438S posée par M. Lucien Neuwirth
Prise en charge de la douleur
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18064 posée par M. Alfred Foy
Remboursement des frais de transport en ambulance par les caisses d'assurance maladie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20934 posée par M. Lucien Neuwirth
Prise en charge de la douleur
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02944 posée par M. François Lesein
Contentieux des tribunaux des affaires de sécurité sociale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 12600 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Difficultés du centre de santé de Bagnolet
La question est caduque
Pertinence