Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

Question n° 07174 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Financement de la caisse de retraite et de prévoyance des clercs et employés de notaire

Réponse du ministère : Affaires sociales

23/07/1982
Pertinence
Question n° 09209 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Evolution des budgets sociaux: contrôle

Réponse du ministère : Affaires sociales

28/11/1982
Pertinence
Question n° 09948 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Régime minier: modification

Réponse du ministère : Affaires sociales

03/02/1983
Pertinence
Question n° 11198 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Déficit de la sécurité sociale

Réponse du ministère : Affaires sociales

14/04/1983
Pertinence
Question n° 11883 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Budget de la sécurité sociale: économies réalisées

Réponse du ministère : Affaires sociales

19/05/1983
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 12983 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Renseignements statistiques

La question est caduque

04/08/1983
Pertinence
Question n° 27534 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Retard de la publication du rapport de la commission des comptes de la sécurité sociale

La question est caduque

26/12/1985
Pertinence
Question n° 27614 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Politique de développement des droits des femmes

La question est caduque

26/12/1985
Pertinence