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1375 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1148 trouvées
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Question n° 01825 posée par M. Jacques Moutet
Frais d'optique et de soins dentaires: remboursement
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 02326 posée par M. Jean Cluzel
Dentistes: amélioration des remboursements de prothèses
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 02438 posée par M. Raymond Poirier
Remboursement des soins bucco-dentaires
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 03748 posée par M. René Tinant
Remboursement des soins dentaires
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 04689 posée par M. Jean Cauchon
Laits pharmaceutiques: remboursement
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 227 trouvées
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Question n° 07643 posée par M. Henri Torre
Indemnités des biologistes non médecins pour intervention la nuit ou le dimanche
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 07688 posée par M. Louis Souvet
Kinésithérapeutes: situation
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 12865 posée par M. Jean Cluzel
Reconsidération du forfait hospitalier
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 14852 posée par M. Francis Palmero
Conditions de remboursement du forfait hospitalier indûment payé à l'avance
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 18344 posée par M. Georges Berchet
Prise en charge par la sécurité sociale de l'appareil glucomètre nécessaire aux diabétiques
La question est caduque
Pertinence