Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 39 trouvées

  1. Question n° 02326 posée par M. Jean Cluzel

    Dentistes: amélioration des remboursements de prothèses

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10444 posée par M. Jean Cluzel

    Caisses artisanales d'assurance-vieillesse

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10634 posée par M. Jean Cluzel

    Financement de la sécurité sociale: participation des collectivités territoriales

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 10635 posée par M. Jean Cluzel

    Taux de cotisations versées à la sécurité sociale par les personnes privées

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 12795 posée par M. Jean Cluzel

    Reconsidération du forfait hospitalier

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 12865 posée par M. Jean Cluzel

    Reconsidération du forfait hospitalier

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09987 posée par M. Jean Cluzel

    Dédommagement des salariés licenciés mis en préretraite concernés par le décret du 24 novembre 1982

    La question est caduque

    Pertinence Faible