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175 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 169 trouvées
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Question n° 09948 posée par M. Jérôme Darras
Reconnaissance de l'endométriose
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 0076S posée par M. Jean-Michel Arnaud
Conséquences néfastes des réseaux de soins fermés pour les professionnels de santé et les contribuables
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 14801 posée par M. Guy-Dominique Kennel
Dispositif du 100% santé en optique
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 11611 posée par M. Alain Schmitz
Remboursement différencié des complémentaires de santé
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 0593G posée par M. Martin Lévrier
Assurances mutuelles
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 24634 posée par Mme Chantal Deseyne
Accessibilité des données des organismes complémentaires d'assurance maladie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16053 posée par M. Philippe Mouiller
Situation des ergothérapeutes en raison de la crise sanitaire du Covid-19
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02875 posée par Mme Pascale Gruny
Demande de maintien du taux de remboursement des APSI
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09671 posée par M. Robert del Picchia
Complémentaire santé pour les Français de l'étranger
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06528 posée par Mme Jacqueline Gourault
Pénalisation financière des patients hors parcours coordonné des soins dans les zones déficitaires en médecins généralistes
La question est caduque
Pertinence