Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 03779 posée par M. Jacques Blanc

Couverture maladie des veuves

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

20/03/2008
Pertinence
Question n° 03260 posée par M. Raymond Couderc

Modification de la tarification des maisons de retraite médicalisées

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

07/02/2008
Pertinence
Question n° 03084 posée par Mme Christiane Demontès

Inquiétude chez les pharmaciens

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

17/01/2008
Pertinence
Question n° 26893 posée par M. Jean-Pierre Bel

Couverture maladie des veuves

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

12/04/2007
Pertinence
Question n° 26895 posée par Mme Évelyne Didier

Conséquences du décret n° 2007-199 pour la protection sociale des veuves

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

12/04/2007
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 02427 posée par M. Marcel Rainaud

Modifications du code de la sécurité sociale

La question est caduque

08/11/2007
Pertinence
Question n° 01447 posée par M. André Vantomme

Publication de l'arrêté prévu à l'article L. 162-1-9 du code de la sécurité sociale

La question est caduque

09/08/2007
Pertinence
Question n° 25090 posée par Mme Patricia Schillinger

Objectif national des dépenses d'assurance maladie

La question est caduque

02/11/2006
Pertinence
Question n° 24164 posée par M. Yves Pozzo di Borgo

Statut des praticiens conseils du régime minier

La question est caduque

03/08/2006
Pertinence