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503 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 397 trouvées

  1. Question n° 26793 posée par Mme Agnès Canayer

    Projet de réforme des modalités de prise en charge des véhicules pour les personnes en situation de handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 26804 posée par Mme Sabine Drexler

    Projet de réforme des modalités de prise en charge des véhicules pour les personnes en situation de handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 26650 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Réforme des modalités de prise en charge des véhicules pour personnes handicapées

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 26506 posée par M. Cyril Pellevat

    Projet de réforme des modalités de prise en charge des véhicules pour les personnes en situation de handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 26527 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Modalités de prise en charge des véhicules pour les personnes en situation de handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 106 trouvées

  1. Question n° 27566 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Coût des tests antigéniques pour les pharmaciens

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 26982 posée par M. Stéphane Demilly

    Prise en charge des téléconsultations par l'assurance maladie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26173 posée par M. Michel Dagbert

    Prise en charge de l'oligodontie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24778 posée par M. Alain Joyandet

    Dépassements d'honoraires pratiqués par des professionnels de santé

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 24538 posée par Mme Gisèle Jourda

    Déremboursement de l'homéopathie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

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