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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 26867 posée par M. Daniel Gremillet
Impact de l'expérimentation de l'optimisation de l'efficience de l'organisation des transports sanitaires
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 24585 posée par M. Daniel Gremillet
Nécessité de revaloriser le métier d'aide à domicile
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
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Question n° 11624 posée par M. Daniel Gremillet
Conséquences du déremboursement total des traitements homéopathiques en France
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 05483 posée par M. Daniel Gremillet
Inquiétude des orthopédistes-orthésistes
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 04907 posée par M. Daniel Gremillet
Future réforme du reste à charge zéro dans le secteur de l'optique
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 01032 posée par M. Daniel Gremillet
Calendrier de publication du décret d'application prévu à l'article L. 322-5 du code de la sécurité sociale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25845 posée par M. Daniel Gremillet
Calendrier du décret d'application prévu à l'article L. 322-5 du code de la sécurité sociale
La question est caduque
Pertinence