Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
-
Question n° 17115 posée par M. Philippe Paul
Frais de transport des enfants accueillis en CAMSP ou en CMSPP
Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Pertinence
-
Question n° 11389 posée par M. Bernard Piras
Transport des enfants accueillis dans un centre médico-psycho-pédagogique
Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Pertinence
-
Question n° 04945 posée par Mme Patricia Schillinger
Régime local d'assurance maladie d'Alsace Moselle face aux déremboursements
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 04695 posée par Mme Gisèle Printz
Conséquences pour le régime local d'assurance maladie d'Alsace-Moselle des projets de désengagement du régime général des dépenses d'optique et de prothèse
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 00277 posée par Mme Patricia Schillinger
Santé bucco-dentaire des enfants handicapés en structures d'accueil
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
Pertinence