Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 22133 posée par M. Jean Louis Masson

    Fonctionnement des caisses de sécurité sociale pour les étudiants

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03575 posée par M. Jean Louis Masson

    Remboursement de soins médicaux pratiqués en Tunisie pour une personne résidant en France

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18903 posée par M. Jean Louis Masson

    Fraudes aux allocations familiales et à la sécurité sociale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02903 posée par M. Jean Louis Masson

    Difficultés de fonctionnement de la Caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10585 posée par M. Roland Courteau

    Enfants atteints d'un gliome du tronc cérébral

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

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