Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
213 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 176 trouvées
-
Question n° 06988 posée par Mme Corinne Féret
Prise en charge du polyhandicap
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 0562S posée par M. Philippe Mouiller
Dysfonctionnements en matière de contrôle de l'effectivité des droits à prestation de compensation du handicap
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 01243 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Accompagnement financier des personnes devenues handicapées après 60 ans
Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 0618S posée par Mme Nadine Grelet-Certenais
Soins bucco-dentaires des handicapés dans la Sarthe
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 0535G posée par Mme Françoise Cartron
Annonces du comité interministériel du handicap
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 37 trouvées
-
Question n° 04272 posée par M. Jean-Paul Prince
Remboursement des appareils sportifs pour les personnes en situation de handicap
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 00769 posée par Mme Marie-France de Rose
Situation des enfants dyspraxiques en France
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 25901 posée par Mme Marie-France de Rose
Situation des enfants dyspraxiques en France
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10823 posée par M. Jean-Michel Baylet
Recours subrogatoire des collectivités territoriales sur la prestation de compensation du handicap
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 17815 posée par M. Jean Louis Masson
Allègements de charges pour les entreprises adaptées
La question est caduque
Pertinence