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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 36 trouvées
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Question n° 11451 posée par M. Édouard Courtial
Soutien aux centres sociaux en milieu rural
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 0479G posée par M. Jean-Marie Mizzon
Accord européen sur le télétravail
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
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Question n° 19834 posée par M. Olivier Rietmann
Réforme des retraites des orthophonistes
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail
Pertinence
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Question n° 17713 posée par M. Daniel Gremillet
Retraite universelle et ses conséquences pour les artistes auteurs
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail
Pertinence
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Question n° 17718 posée par M. Daniel Gremillet
Projet de réforme des retraites des avocats et son impact sur le maillage territorial
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 22678 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly
Rémunération des vacations dans les centres de vaccination
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15703 posée par Mme Maryvonne Blondin
Accès des femmes et des jeunes filles à la contraception
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 30818 posée par M. Roger Rinchet
Situation des salariés à temps partiel au regard de l'assurance maladie
La question est caduque
Pertinence