Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 0855S posée par M. René Beaumont

    Financement des contrats temps libres

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Faible

  2. Question n° 33957 posée par M. Michel Doublet

    Revalorisation des allocations familiales

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02725 posée par M. Charles Ginésy

    Devenir des emplois familiaux

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06023 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Revalorisation des prestations familiales et création d'un statut de la mère de famille

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16775 posée par M. Pierre Sicard

    Prêts aux jeunes ménages: attribution d'une dotation complémentaire

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

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