Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 18 trouvées
-
Question n° 1643S posée par M. Michel Canévet
Application du Ségur de la santé et suites de la mission sur les métiers de l'autonomie
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
-
Question n° 00163 posée par M. Cédric Perrin
Régime étudiant de sécurité sociale
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 11243 posée par M. Hervé Poher
Refondation du système de sécurité sociale étudiante
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 23805 posée par Mme Évelyne Didier
Création de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Pertinence
-
Question n° 22228 posée par M. Pierre Mauroy
Avenir des missions accomplies par le FASILD
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 24064 posée par M. Cédric Perrin
Régime étudiant de sécurité sociale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23662 posée par M. Jean-Claude Carle
Conditions d'octroi de l'agrément « centre social » par les caisses d'allocations familiales
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11471 posée par M. Marcel Rainaud
Refondation du système de sécurité sociale étudiante
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 08953 posée par M. Jean-Claude Carle
Conditions d'octroi de l'agrément « centre social » par les caisses d'allocations familiales
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 02745 posée par M. André Vantomme
Prise en charge des actes biologiques dans le cadre de l'assistance médicale à la procréation
La question est caduque
Pertinence