Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
98 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 78 trouvées
-
Question n° 05676 posée par Mme Agnès Canayer
Décrets d'application pour la prise en charge du covid long
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 02136 posée par M. Hervé Gillé
Pratiques d'isolement et contention des personnes hospitalisées sans leur consentement
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 02221 posée par M. Jean Louis Masson
Régime minier
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 01511 posée par M. Jean-Michel Arnaud
Valorisation du cumul emploi-retraite pour les médecins
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
-
Question n° 01108 posée par Mme Laurence Garnier
Difficultés d'accès aux soins et nécessité de bénéficier de consultations supplémentaires
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 20 trouvées
-
Question n° 27359 posée par Mme Nathalie Delattre
Prise en charge des véhicules pour personnes handicapées
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21856 posée par M. Jean-Jacques Panunzi
Gestion des transports aériens pour les déplacements médicaux entre la Corse et le continent
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16090 posée par M. Didier Rambaud
Accès des orthoptistes libéraux au télésoin
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13533 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière
Baisse des dépenses de biologie médicale de l'assurance maladie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 12183 posée par M. Éric Bocquet
Réforme de l'aide médicale de l'État
La question est caduque
Pertinence