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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 17264 posée par M. Pierre Laurent
Situation des hôpitaux de proximité
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 1136S posée par M. Alain Duran
Inadaptation des normes appliquées aux centres hospitaliers de proximité
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie
Pertinence
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Question n° 1099S posée par M. Jean-Paul Fournier
Devenir de l'hôpital de Ponteils-et-Brésis
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie
Pertinence
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Question n° 15786 posée par M. Pierre Laurent
Situation des hôpitaux de proximité
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 15550 posée par M. Hervé Poher
Situation préoccupante des orthophonistes hospitaliers
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 14987 posée par M. Jean-Yves Roux
Conséquences de la mise en place de la tarification à l'activité pour les établissements de soins en zone de montagne
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 09599 posée par M. Jean-Étienne Antoinette
Financement des établissements de santé et coefficient géographique correcteur
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 06870 posée par M. Pierre Laurent
Association Ambroise Croizat
La question est caduque
Pertinence