Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 06437 posée par M. Hervé Maurey

    Situation de la démographie médicale et accès aux soins en milieu rural

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05501 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Inquiétudes sur l'avenir de la gynécologie médicale

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03568 posée par M. Roland Courteau

    Médecins en milieu rural

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03492 posée par M. Claude Biwer

    Zones éligibles aux aides nationales à l'installation de médecins

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0139S posée par M. Dominique Mortemousque

    Pénurie de médecins en milieu rural

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 02513 posée par Mme Françoise Henneron

    Évolution de la profession des anesthésistes-réanimateurs exerçant dans le secteur libéral

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne