Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 25659 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Difficultés rencontrées par les médecins inspecteurs de santé publique dans l'exercice de leur profession

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

14/12/2006
Pertinence
Question n° 1037S posée par M. Daniel Reiner

Démographie médicale et zones déficitaires en offre de soin

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

04/05/2006
Pertinence
Question n° 0867S posée par M. Bernard Cazeau

Situation des hôpitaux publics

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

17/11/2005
Pertinence
Question n° 19680 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Situation des unités de soins de longue durée (USLD)

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

06/10/2005
Pertinence
Question n° 19207 posée par M. Bernard Seillier

Situation des centres de santé infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

01/09/2005
Pertinence