Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

Question n° 21670 posée par M. Jacques Berthou

Reconnaissance du rôle des centres de santé infirmiers

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

29/12/2011
Pertinence
Question n° 21163 posée par Mme Michelle Demessine

Avenir du régime minier de sécurité sociale

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

01/12/2011
Pertinence
Question n° 1441S posée par M. Daniel Reiner

Avenir du régime minier

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale

27/10/2011
Pertinence
Question n° 1414S posée par M. Hervé Maurey

Recommandations de la Cour des comptes relatives à la régulation de l'installation des médecins

Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

13/10/2011
Pertinence
Question n° 20412 posée par Mme Maryvonne Blondin

Situation des praticiens diplômés hors Union européenne.

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

13/10/2011
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22406 posée par M. Edmond Hervé

Droit de prescription des infirmiers

La question est caduque

16/02/2012
Pertinence
Question n° 22233 posée par M. Jean-Pierre Leleux

Droit de prescription des infirmiers

La question est caduque

09/02/2012
Pertinence
Question n° 13256 posée par M. François Zocchetto

Statut du conjoint de médecin

La question est caduque

29/04/2010
Pertinence