Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 66 trouvées

Question n° 1237S posée par M. Max Brisson

Avenir des établissements privés de santé

Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

18/04/2024
Pertinence
Question n° 0748S posée par M. Jean-Marie Mizzon

« Bien-vieillir » en France au XXIe siècle

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

15/06/2023
Pertinence
Question n° 0659S posée par M. Alain Marc

Situation des infirmiers libéraux

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

04/05/2023
Pertinence
Question n° 0362S posée par Mme Sylviane Noël

Modification du système de compensation financière des indemnités kilométriques des infirmiers libéraux de Haute-Savoie

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

19/01/2023
Pertinence
Question n° 0297S posée par M. Stéphane Sautarel

Déserts dentaires

Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

08/12/2022
Pertinence