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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 57 trouvées
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Question n° 1829S posée par Mme Catherine Deroche
Prise en charge chirurgicale en mode hyper-ambulatoire
Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances
Pertinence
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Question n° 1045S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Consultations externes proposées par les hôpitaux de proximité dans les territoires sous-dotés
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 0952G posée par Mme Nadine Grelet-Certenais
Fermeture des services d'urgence
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement
Pertinence
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Question n° 09681 posée par M. Charles Revet
Mesures pénalisantes pour les établissements de santé
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 0559S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Avenir du CHU Pasteur de Nice
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 25226 posée par M. Jérôme Durain
Détérioration de l'offre de soins de l'hôpital public
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14987 posée par M. Jean-Yves Roux
Conséquences de la mise en place de la tarification à l'activité pour les établissements de soins en zone de montagne
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 09599 posée par M. Jean-Étienne Antoinette
Financement des établissements de santé et coefficient géographique correcteur
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 06870 posée par M. Pierre Laurent
Association Ambroise Croizat
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09861 posée par M. Marcel Rainaud
Conséquences de la centralisation de l'offre de soins
La question est caduque
Pertinence