Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 11461 posée par M. Marcel Lesbros

    Inscription du test Papillomavirus humains (HPV) dans la nomenclature des actes médicaux

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11019 posée par M. Claude Saunier

    Remboursement de l'acupuncture

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10328 posée par Mme Gisèle Printz

    Base informatique sur les médicaments

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10101 posée par Mme Évelyne Didier

    Revalorisation de l'AAH et exonération des personnes handicapées du forfait hospitalier

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 09597 posée par M. André Vézinhet

    Aide à l'achat d'une complémentaire santé

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible


Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 11578 posée par M. Bernard Piras

    Prise en charge financière du coût d'achat d'un chien guide par un déficient visuel

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11521 posée par M. Marcel Vidal

    Régulation du système de santé sans pénaliser les usagers

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11454 posée par M. Patrice Gélard

    Assurance complémentaire des médecins libéraux handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11065 posée par Mme Évelyne Didier

    Situation de la Mutuelle nationale des hospitaliers et des personnels de santé (MNH)

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10374 posée par M. Gilbert Barbier

    Situation des médecins anciens combattants au regard du mécanisme d'incitation à la cessation d'activité (MICA)

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions sans réponses