Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 31732 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Protection sociale: situation des Français résidant à Djibouti

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03377 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Français résidant à Djibouti: protection sociale

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06574 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Protection sociale des Français de l'étranger

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13615 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Protection sociale des Français de l'étranger séjournant en France

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13616 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Protection sociale des Français de l'étranger séjournant à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 21759 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Protection sociale française de certains Français résidant en Tunisie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne