Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

Question n° 01905 posée par M. Hugues Saury

Revalorisation des retraites agricoles

Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

28/07/2022
Pertinence
Question n° 20695 posée par M. Philippe Paul

Cumul d'une pension de retraite anticipée et d'une pension d'invalidité accident ou maladie professionnelle

Réponse du Ministère de la mer

11/02/2021
Pertinence
Question n° 19521 posée par M. Jean-Pierre Moga

Détresse des agriculteurs, allant jusqu'au suicide pour certains d'entre eux

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

10/12/2020
Pertinence
Question n° 12423 posée par M. Roland Courteau

Dispositif d'exonération pour l'emploi de travailleurs occasionnels demandeurs d'emploi agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

03/10/2019
Pertinence
Question n° 11969 posée par Mme Nathalie Delattre

Modalités de maintien du dispositif « travailleurs occasionnels - demandeurs d'emploi »

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

08/08/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 17210 posée par M. Jean Pierre Vogel

Plans d'épargne retraite des agriculteurs

La question est caduque

09/07/2020
Pertinence
Question n° 14734 posée par M. Jean Pierre Vogel

Plans d'épargne retraite des agriculteurs

La question est caduque

12/03/2020
Pertinence
Question n° 20465 posée par M. Michel Moreigne

Droits des anciens travailleurs européens en France

La question est caduque

17/11/2005
Pertinence