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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 10585 posée par M. Roland Courteau
Enfants atteints d'un gliome du tronc cérébral
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
Questions sans réponse
1 questions
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Question n° 18640 posée par M. Jean-Pierre Grand
Mise sous accord préalable des prescriptions des médecins libéraux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13039 posée par Mme Karine Claireaux
Prix des dispositifs médicaux correcteurs de la vision
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09865 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Aide médicale d'État et nomadisme médical
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 06917 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Transfert de droits de sécurité sociale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence