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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 0297C posée par M. Gilbert Barbier
Situation de la médecine libérale
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
Questions sans réponse
1 questions
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Question n° 18640 posée par M. Jean-Pierre Grand
Mise sous accord préalable des prescriptions des médecins libéraux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14810 posée par Mme Corinne Imbert
Catégorie d'affiliation au régime de sécurité sociale pour les étudiants en dernière année de faculté de médecine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13750 posée par M. Jean-Pierre Grand
Mise sous accord préalable des prescriptions des médecins libéraux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10410 posée par M. Jacques Berthou
Prise en charge de l'acte d'occlusion de grande veine saphène par radiofréquence
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 08293 posée par M. Alain Fauconnier
Déplacements pour bilan de santé des personnes vulnérables
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence